Mentions Légales

Image Mentions Légales

Éditeur du site

Le présent site est édité par Christophe Moi, entrepreneur individuel exerçant une activité de création artistique relevant du régime des artistes-auteurs, immatriculé sous le numéro SIRET 488 628 173 00020.

Adresse : 32 rue de la Fontaine Bénite, 95280 Jouy-le-Moutier, France

Email de contact : contact@la-caverne.art

Téléphone : 06 89 37 75 49

TVA

TVA non applicable – article 293 B du Code général des impôts.

Hébergeur du site

Le site est hébergé par TPOP :TPOP – 13 rue d’Amsterdam, 75008 Paris, France 

https://www.tpop.com

Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site (textes, images, graphismes, logos, créations visuelles et produits) est protégé par les lois relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite de l’éditeur est interdite.

Données personnelles

Les données personnelles collectées sont utilisées uniquement pour le traitement des commandes et la relation client.

Elles ne sont ni revendues ni transmises à des tiers.

Conformément au RGPD, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de vos données.

Pour exercer ces droits : contact@la-caverne.art

Cookies

Le site utilise des cookies afin d’améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience.

Vous pouvez les désactiver dans les paramètres de votre navigateur.

Responsabilité

L’éditeur ne peut être tenu responsable des dommages directs ou indirects liés à l’utilisation du site ou des produits.

Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur.

L’éditeur se réserve le droit de modifier le contenu du site à tout moment.

Droit applicable

Le présent site est soumis au droit français. Tout litige relève de la compétence des tribunaux français.